Hubert Grandval


De: Hubert GRANDVAL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller économique de classe exceptionnelle (direction générale du Trésor)
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
date_debut="2010-10-31"
depart_retraite
JORFTEXT000022485241(source JORF)
admission
17 Juillet 201017/07/2010
De: Hubert GRANDVAL
Objet:
rapporteur(e) permanent(e) des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
Autorité de la concurrence
date_debut="2009-03-05"
JORFTEXT000020369288(source JORF)
nomination
10 Mars 200910/03/2009
De: Hubert Grandval
conseiller économique de classe exceptionnelle de la direction générale du Trésor et de la politique économique (DGPTE)
Objet:
rapporteur permanent au Conseil de la concurrence
Groupe:
Conseil de la concurrence
date_debut="2007-10-01"
JORFTEXT000000251962(source JORF)
nomination
04 Octobre 200704/10/2007
De: Grandval (Hubert)
Objet:
Tableau d'avancement des conseillers commerciaux au titre de l'année 2004 (expansion économique à l'étranger)
Conseillers commerciaux de classe exceptionnelle
Groupe:
Conseil commerciaux au titre de l'année 2004 (expansion économique à l'étranger)
JORFTEXT000000438923(source JORF)
inscription
02 Juillet 200402/07/2004
De: Grandval (Hubert)
conseiller commercial de classe exceptionnelle de 2e catégorie
Objet:
à Rangoon (Myanmar) et nommé chef de la mission économique de son pays de résidence
Groupe:
Mission économique de son pays de résidence
JORFTEXT000000235885(source JORF)
affectation
11 Juin 200411/06/2004
De: Grandval (Hubert)
conseiller commercial de classe exceptionnelle de 2e catégorie
Objet:
à Edimbourg et nommé chef de la mission économique dans cette ville
Groupe:
Mission économique dans cette ville
JORFTEXT000000599129(source JORF)
affectation
18 Octobre 200218/10/2002
De: Grandval (Hubert)
conseiller commercial au Conseil de la concurrence ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000408880(source JORF)
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Grandval (Hubert)
conseiller commercial hors classe (2e catégorie)
Objet:
à l'administration centrale
JORFTEXT000000735949(source JORF)
affectation
06 Mai 199506/05/1995
De: Hubert Grandval
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Hubert Grandval
Objet:
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Hubert Grandval
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
JORFTEXT000000349392(source JORF)
délégation de signature
28 Mars 199028/03/1990
De: Hubert Grandval
Objet:
JORFTEXT000000349392(source JORF)
délégation de signature
28 Mars 199028/03/1990
De: Hubert Grandval
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
JORFTEXT000000707875(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 199012/01/1990
De: Hubert Grandval
Objet:
JORFTEXT000000707875(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 199012/01/1990
De: Hubert Grandval
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
JORFTEXT000000158666(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 199012/01/1990
De: Hubert Grandval
Objet:
JORFTEXT000000158666(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 199012/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.